Registre de Transparence, Mentions Légales & Registre RNA

I. Édition et Publication du Portail Officiel

Le présent portail d'information est édité à titre exclusif par l'ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE PUSSIGNY ET PAR EXTENSION COMMUNE DE PORTS SUR VIENNE POUR LA PROTECTION DE LA CHASSE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901, enregistrée sous le numéro RNA W371001844 et inscrite au répertoire SIRENE sous le SIREN 905123246.

Directrice de la Publication : Mme Anita MONI, en sa qualité de Présidente dûment élue du Conseil d'Administration.

II. Prestataire d'Hébergement Officiel

Conformément aux exigences légales en vigueur, l'hébergement de ce site est assuré par l'infrastructure sécurisée suivante :

III. Transparence Financière & Reinvestissement des Ressources

L'ASSOCIATION DE PROPRIETAIRES DE PUSSIGNY ET PAR EXTENSION COMMUNE DE PORTS SUR VIENNE POUR LA PROTECTION DE LA CHASSE certifie formellement que l'ensemble de ses ressources financières, dons et subventions est intégralement réinvesti dans la réalisation de ses objectifs d'utilité publique, notamment la gratuité des ressources éducatives, l'aménagement des haies bocagères et la sécurité des usagers de la nature. Aucune somme n'est redistribuée à titre lucratif.

IV. Propriété Intellectuelle et Usage des Données

L'ensemble des textes, rapports, photographies documentaires issues de la banque d'images certifiées et codes sources intégrés dans ce portail sont la propriété exclusive de l'association ou exploités sous licence d'utilité publique libre. Toute reproduction à des fins commerciales est strictement interdite.